Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT ETIENNE
/
ACTEUR DU CHANGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTEUR DU CHANGEMENT
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT ETIENNE

Numéro de dépôt :
3093969
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2011
ACTEUR DU CHANGEMENT de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT ETIENNE

Présentation de la marque ACTEUR DU CHANGEMENT

Déposée le 6 avril 2001 par la société ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTEUR DU CHANGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT ETIENNE domicilié(e) 158 COURS FAURIEL, 42023 SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 194 200 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT ETIENNE - France.

La marque ACTEUR DU CHANGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTEUR DU CHANGEMENT est expirée depuis le 6 avril 2011.

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : ISIA , Mines.Paris , INSTITUT MICROELECTRONIQUE DE PROVENCE (IMP) , MANUTECH USD , METHA (Maitrise et amélioration Energétique dans les Transports, l'HAbitat et le bâtiment) , LA BULLE ELECTRIQUE , MINES ParisTech Spin-off , Mines Douai , Mines-Ponts , Académines


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT ETIENNE - 158 COURS FAURIEL, 42023 SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France - SIREN 194200945


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Formation Education Organisation de concours en matière d'éducation Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.